Aller au contenu

Mentions légales

Propriété du site

Siège social :

ASCAP 25

4 route de grand charmont 25200 Montbéliard

Tél. : 03 81 95 27 68

Directeur de la publication : Joel Py
Conception : Joel Py
Rédaction : équipe de l’ Ascap 25

Propriété intellectuelle et industrielle

Le site ascap25.com est la propriété exclusive de l’ASCAP 25.
L’ensemble de son contenu et notamment les textes, présentations, illustrations, photographies et les documents téléchargeables sont protégés par les droits d’auteurs.
A ce titre, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH, située au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Conditions d’utilisation du site Internet ASCAP 25

L’ASCAP 25 met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’ASCAP 25 et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’ASCAP 25 n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Politique de confidentialité et données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse, votre âge, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, ou encore vos données bancaires. Tel est le cas lorsque vous désirez nous contacter par notre formulaire ou souscrire à nos services (inscription à la newsletter, réservation de salles, matériels, inscriptions à une section…). Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles mais alors vous ne pourrez pas utiliser les services du site.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Loi informatique et libertés

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé et sont destinées au secrétariat de l’établissement.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés directement par courrier ou par e-mail adressé à l’association ASCAP 25.

Cookies

Le site ascap25.com est amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.